Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DYNASTORE GARDEN
DYNASTORE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3998838
Date de dépôt :
17/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/04/2023
DYNASTORE GARDEN de DYNASTORE

Présentation de la marque DYNASTORE GARDEN

Déposée par voie électronique le 17 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DYNASTORE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DYNASTORE GARDEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DYNASTORE domicilié(e) Rue Suffren, ZI Alfred Daney - 33300 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 721 327 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, M. Philippe RODHAIN domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque DYNASTORE GARDEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998838.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DYNASTORE GARDEN est expirée depuis le 17 avril 2023.

DYNASTORE a également déposé les autres marques suivantes : HI-SCREEN , DUO-SCREEN , DYNASTORE , Dynastore “ Tant que le Soleil brillera ” , dynazip , BABYSCREEN , TANT QUE LE SOLEIL BRILLERA , DYNAFLEX , DYNASCREEN


DYNASTORE, Société par actions simplifiée - Rue Suffren, ZI Alfred Daney - 33300 - BORDEAUX - France - SIREN 353721327


IP SPHERE, M. Philippe RODHAIN - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; applications logicielles (logiciels téléchargeables pour téléphones portables, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives) ; publications électroniques (téléchargeables) ; encyclopédies et livres électroniques (téléchargeables) ; lettres d'information, journaux et revues électroniques (téléchargeables) ; recueils et cahiers d'annonces électroniques (téléchargeables) ; annuaires et guides électroniques (téléchargeables) ; catalogues et brochures électroniques (téléchargeables) ; images électroniques (téléchargeables) ; cartes de fidélité codées ; équipements de traitement de données et ordinateurs ;

Appareils d'éclairage ; lampes et luminaires ; lustres ; abat-jours ; porte-abat-jours ; appareils de chauffage de terrasse ou de jardin ; parasols chauffants à gaz ou électriques (appareils de chauffage) ; brumisateurs électriques de terrasse ou de jardin ;

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; affiches ; almanachs ; calendriers ; clichés ; photographies ; photogravures ; portraits ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; albums ; livres ; publications ; imprimés ; journaux ; revues (périodiques) ; prospectus ; brochures ; catalogues ; instruments d'écriture ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes de fidélité non magnétiques à usage commercial et/ou financier ;

Parasols ; parapluies ; carcasses de parapluies ou de parasols ; baleines pour parapluies ou parasols ; malles et valises ;

Meubles ; meubles lumineux translucides ; mobilier de jardin ; pièces d'ameublement ; tables ; plateaux de tables ; buffets roulants (meubles) ; chaises ; chaises longues ; transats ; fauteuils ; tabourets ; bancs (meubles) ; poufs ; canapés ; lits ; divans ; sofas ; méridiennes ; repose-tête ; repose-jambes ; repose-pieds (meubles) ; coussins et matelas pour mobilier de jardin ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; boîtes et caisses en bois ou en matières plastiques ; jardinières (meubles) ; piédestaux pour pots à fleurs ; bacs à fleurs et à plantes (meubles) ; récipients d'emballage en matières plastiques ;

Bacs et pots pour les plantes ; jardinières non métalliques ; cache-pots (non en papier) ; vases (non en métaux précieux) ; supports pour plantes (arrangements floraux) ; balconnières ; vaisselle ; pots lumineux translucides ; bougeoirs ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; arrosoirs ; abreuvoirs ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; pulvérisateurs à parfums ;

Conseil, gestion et assistance pour la direction des affaires en relation avec des franchises commerciales ou des distributeurs indépendants ; assistance à la gestion d'entreprises commerciales, fournie aux franchisés ou aux distributeurs indépendants dans le cadre de l'établissement et de l'exploitation de magasins notamment consacrés essentiellement à la commercialisation de mobilier de jardin ; approvisionnement et regroupement pour le compte de tiers de mobilier de jardin (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; services de vente au détail ou en gros, en direct ou à distance (à l'exception de leur transport) de logiciels, applications logicielles (logiciels téléchargeables pour téléphones portables, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives), publications électroniques, appareils d'éclairage et de chauffage, brumisateurs électriques de terrasse ou de jardin, produits de l'imprimerie, articles de papeterie, parasols et parapluies, malles et valises, meubles, mobilier de jardin, bacs et pots pour plantes, vaisselle et objets d'art ; publicité ; distribution de matériel publicitaire (échantillons, imprimés) ; services de promotion des ventes par un service de fidélisation de la clientèle au moyen de cartes de fidélité et de cartes de réductions ; mise en place de dispositifs d'affichages promotionnels sur Internet, y compris sur l'internet mobile ; promotion de biens et de services pour le compte de tiers ; informations commerciales sur Internet, y compris sur l'internet mobile, via des répertoires ; parrainage publicitaire ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'organisation de concours à buts promotionnels ou publicitaires ; services d'organisation et tenue de salons professionnels, manifestations et expositions à des fins commerciales ou publicitaires ; services d'abonnement à des journaux, revues, lettres d'information, magazines et bases de données (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; étude de marché ; sondage d'opinion ; parrainage publicitaire ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; services de conseils en aménagement d'espaces en extérieur (terrasses, jardins).